Chapitre Ier : Organisation territoriale et opérationnelle de la défense - Code de la défense
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Dernière mise à jour 24/01/2021
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Code de la défense.
Partie réglementaire
PARTIE 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉFENSE
LIVRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
TITRE VIII : DISPOSITIONS APPLICABLES À PLUSIEURS COLLECTIVITÉS
Chapitre Ier : Organisation territoriale et opérationnelle de la défense
Le code
de la défense
Chapitre Ier : Organisation territoriale et opérationnelle de la défense
R1681.1 - D1681.16
Section 1 : Dispositions générales.
R1681-1
Section 2 : Organisation générale
R1681.2 - R1681.4
Article R1681.2
R1681-2
Article R1681.3
R1681-3
Article R1681.4
R1681-4
Section 3 : Attributions des commandants supérieurs.
D1681.7 - D1681.16
Article D1681.7
D1681-7
Article D1681.8
D1681-8
Article D1681.9
D1681-9
Article D1681.10
D1681-10
Article D1681.11
D1681-11
Article D1681.12
D1681-12
Article D*1681.14
D*1681-14
Article D1681.15
D1681-15
Article D1681.16
D1681-16
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